Déposée le 25 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCM OFFICE COMMERCIAL ET MARKETING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « POINT PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCM OFFICE COMMERCIAL ET MARKETING domicilié(e) 10 AVENUE DE LA CONCORDE, 67120 ERNOLSHEIM / BRUCHE (dossier no 2139543) - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 016 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, O.C.M (OFFICE COMMERCIAL ET MARKETING) domicilié(e) (dossier no 2139543) - France.
La marque POINT PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POINT PROPRE est expirée depuis le 25 juillet 2009.
OCM OFFICE COMMERCIAL ET MARKETING (SARL) - 10 AVENUE DE LA CONCORDE, 67120 ERNOLSHEIM / BRUCHE (dossier no 2139543) - France - SIREN 409957016
O.C.M (OFFICE COMMERCIAL ET MARKETING) - (dossier no 2139543) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39
Renouvellement sans limitation le 5 mars 1999 n°2139543 - Publication au BOPI 1999-03-05
Inscription le 18 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432259 - Publication au BOPI 2006-04-18
Inscription le 12 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251302 - Publication au BOPI 1998-03-12
Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155050 - Publication au BOPI 1993-02-15
Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155049 - Publication au BOPI 1993-02-15
Armoires à déchets et plus particulièrement des armoires à déchets destinées à être accolées ou situées au voisinage de distributeurs automatiques
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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