Déposée le 1 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) OCLID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROTOPROFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OCLID domicilié(e) 3 Rue du Tisserand,44800 SAINT HERBLAIN - 44800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 732 994 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque ROTOPROFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OCLID Société Anonyme - 3 Rue du Tisserand,44800 SAINT HERBLAIN - 44800 - France - SIREN 394732994
Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 16 mars 2004 - Changement d'adresse n°388850 - Publication au BOPI 2004-03-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Porte-lames (parties de machines) , porte-outils (parties de machines) . Lames (outils) , lames de scies (parties d'outils) , lames de coupe.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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