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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OCI
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NetGDS
Marque expirée - Marque en non vigueur

NetGDS
OCI SA

Numéro de dépôt :
3576434
Date de dépôt :
16/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2018
NetGDS de OCI

Présentation de la marque NetGDS

Déposée le 16 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) OCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NetGDS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OCI domicilié(e) 7 RUE JACQUES MONOD,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 812 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCI domicilié(e) 7 RUE JACQUES MONOD,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NetGDS est expirée depuis le 16 mai 2018.

OCI a également déposé les autres marques suivantes : WEM , NETCAD , CLEAR PLUS , GROUPE OCI , NETFIS , NETTAX , e' , NETLINK , NETDIA , NETADS


OCI SA - 7 RUE JACQUES MONOD,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France - SIREN 382812477


OCI - 7 RUE JACQUES MONOD,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciel de gestion du droit des sols ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur.