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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCI
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CLEAR PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAR PLUS
OCI SARL

Numéro de dépôt :
1692383
Date de dépôt :
02/09/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/2001
CLEAR PLUS de OCI

Présentation de la marque CLEAR PLUS

Déposée le 2 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLEAR PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCI domicilié(e) 19, Rue Gabriel FAURE, 13010 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SELLAM David - France.

La marque CLEAR PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692383.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAR PLUS est expirée depuis le 2 septembre 2001.

OCI a également déposé les autres marques suivantes : WEM , NETCAD , NetGDS , GROUPE OCI , NETFIS , NETTAX , e' , NETLINK , NETDIA , NETADS


OCI SARL - 19, Rue Gabriel FAURE, 13010 MARSEILLE - France


Monsieur SELLAM David - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 26 février 1996 - Transmission de propriété n°198215 - Publication au BOPI 1996-02-26

Inscription le 26 février 1996 - Transmission de propriété n°198214 - Publication au BOPI 1996-02-26

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