OCI URBANISME
Présentation de la marque OCI URBANISME
Déposée le 13 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCI Urbanisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCI URBANISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-17 du 24 avril 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OCI URBANISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3636722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OCI URBANISME arrivera à expiration en date du 13 mars 2029.
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Renouvellement sans limitation le 19 février 2019 n°2706913 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-02-19