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Marques déposées par la société étrangère OCI Nitrogen B.V
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GRANULAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRANULAR
OCI Nitrogen B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1711348
Date de dépôt :
12/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2021
GRANULAR de OCI Nitrogen B.V

Présentation de la marque GRANULAR

Déposée le 12 décembre 1991 par la société étrangère OCI Nitrogen B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRANULAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère OCI Nitrogen B.V domicilié(e) Mijnweg 1 - 6167 - AC GELEEN - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 139, rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque GRANULAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRANULAR est expirée depuis le 12 décembre 2021.


OCI Nitrogen B.V., Société de droit néerlandais - Mijnweg 1 - 6167 - AC GELEEN - Pays-Bas


Cabinet REGIMBEAU - 139, rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2001 n°2207444 - Publication au BOPI 2001-10-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 20 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551481 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Renouvellement sans limitation le 30 août 2011 n°2478686 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-30

.Produits chimiques destinés à l'agriculture l'horticulture et la sylviculture. Engrais pour les terres