Déposée le 26 novembre 1984 par OCHS Jean Albert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRENCHGOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est OCHS Jean Albert domicilié(e) 928, rue de la Correrie, 01960 PERONNAS - France.
La marque FRENCHGOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OCHS Jean Albert - 928, rue de la Correrie, 01960 PERONNAS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17
Inscription - Transmission de propriété n°26462 - Publication au BOPI
Inscription - Résiliation de licence n°25981 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°21094 - Publication au BOPI
Produits alimentaires préparés à l'avance et conservés pour consommation ultérieure.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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