Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARONDE
Mr OCHIN Bernard
Mme DUMESTRE Martine

Numéro de dépôt :
99817139
Date de dépôt :
06/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2009

Présentation de la marque ARONDE

Déposée le 6 octobre 1999 par monsieur OCHIN Bernard et madame DUMESTRE Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Les déposants sont monsieur OCHIN Bernard domicilié(e) 16, rue des Gravilliers, 75003 PARIS - France et madame DUMESTRE Martine domicilié(e) 32, Boulevard de Sébastopol, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard OCHIN - France.

La marque ARONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARONDE est expirée depuis le 6 octobre 2009.


Mr OCHIN Bernard - 16, rue des Gravilliers, 75003 PARIS - France

Mme DUMESTRE Martine - 32, Boulevard de Sébastopol, 75004 PARIS - France


Bernard OCHIN - France


Inscription le 8 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313868 - Publication au BOPI 2001-01-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Objets d'art et vaisselle (à l'exception des couverts) en métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, articles de bourellerie, sacs à main, de voyage, malles et valises, peaux d'animaux. Meubles, glaces (miroirs) objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. . tissus à usage textile, linge de maison et de table, couvertures de lit et de table. . tapis, paillasson, nattes en paille, coton, laine. . jeux, jouets, décorations pour arbre de Noël.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].