Déposée le 10 novembre 2000 par OCHEM LB e.k
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAOULLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est OCHEM LB e.k, domicilié(e) Mainzerstrasse 116, D-66121 SAARBRÜCKEN - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCHEM LB e.k - France.
La marque GRAOULLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 22 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413939 - Publication au BOPI 2005-06-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01
- Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes (pin's, porte-clés, médailles, pince-cravatte, plaque émail décorative) ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie (montres de poignet, montres murales) et instruments chronométriques. - Vêtements (T-Shirts, Sweat-Shirts, coupe-vent, blousons, écharpes.) , chaussures, chapellerie (casquettes et bonnets du supporter) . - Jeux (jeux de société) , jouets (ballons) ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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