Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LICENCE JCO 1998
OCHEM Jean-Claude

Numéro de dépôt :
97673696
Date de dépôt :
10/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2007

Présentation de la marque LICENCE JCO 1998

Déposée le 10 avril 1997 par OCHEM Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LICENCE JCO 1998 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est OCHEM Jean-Claude, domicilié(e) 2, rue de France, 57320 BOUZONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude OCHEM - France.

La marque LICENCE JCO 1998 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LICENCE JCO 1998 est expirée depuis le 10 avril 2007.

OCHEM Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : MICROWEB , CREADIS , LES DRAGONS GRENATS , TRISME , EXOR COMMUNICATION , FIER D'ETRE MESSIN , L'ESPRIT SPORT , FIER D'ETRE MESSIN


OCHEM Jean-Claude - 2, rue de France, 57320 BOUZONVILLE - France


Monsieur Jean-Claude OCHEM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

- métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir: épinglette, porte-clé, médaille, pince-cravate, plaque émail décorative. Joaillerie, bijouterie, pierre précieuse, horlogerie à savoir: montre de poignet, montre murale. Instruments chronométriques. - vêtements, à savoir: tee-shirt, sweat-shirt, coupe-vent, blouson, écharpe. Chaussures, chapellerie à savoir: casquette et bonnet du supporter. - jeux, jeux de société, jouet à savoir: ballon. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis, des vêtements et des chaussures. Décorations pour arbre de Noel.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].