Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

THERMOFILM
OCGM, SAS
OCGM, sas

Numéro de dépôt :
3856323
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
THERMOFILM de OCGM

Présentation de la marque THERMOFILM

Déposée le 2 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCGM et la Société par Action Simplifiée (SAS) OCGM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « THERMOFILM »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) OCGM domicilié(e) 910 Chemin de la malgue - 13630 - Eyragues - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) OCGM domicilié(e) 9 impasse de majorque - 30133 - les Angles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCGM domicilié(e) 910 Chemin de la malgue - 13630 - Eyragues - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 18 25


OCGM, SAS - 910 Chemin de la malgue - 13630 - Eyragues - France

OCGM, sas - 9 impasse de majorque - 30133 - les Angles - France


OCGM - 910 Chemin de la malgue - 13630 - Eyragues - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 3 avril 2014 - Rejet total n°621953 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.