Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERTEL
OCÉRA OFFICE DE COMPTABILITÉ ET D'ÉCONOMIE RURALE DE L'AUBE SIRET 304 974 702 00033 Code APE 741 C

Numéro de dépôt :
3231652
Date de dépôt :
10/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2013
CERTEL de OCÉRA OFFICE DE COMPTABILITÉ ET D\'ÉCONOMIE RURALE DE L\'AUBE SIRET 304 974 702 00033 Code APE 741 C

Présentation de la marque CERTEL

Déposée le 10 juin 2003 par la société OCÉRA OFFICE DE COMPTABILITÉ ET D'ÉCONOMIE RURALE DE L'AUBE SIRET 304 974 702 00033 Code APE 741 C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la société OCÉRA OFFICE DE COMPTABILITÉ ET D'ÉCONOMIE RURALE DE L'AUBE SIRET 304 974 702 00033 Code APE 741 C domicilié(e) B.P. 4015, 2 bis, Rue Jeanne d'Arc,10013 TROYES CEDEX - 10013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 974 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCÉRA OFFICE DE COMPTABILITÉ ET D'ÉCONOMIE RURALE DE L'AUBE SIRET 304 974 702 00033 Code APE 741 C domicilié(e) B.P. 4015, 2 bis Rue Jeanne d'Arc,10013 TROYES CEDEX - 10013 - France.

La marque CERTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERTEL est expirée depuis le 10 juin 2013.


OCÉRA OFFICE DE COMPTABILITÉ ET D'ÉCONOMIE RURALE DE L'AUBE SIRET 304 974 702 00033 Code APE 741 C - B.P. 4015, 2 bis, Rue Jeanne d'Arc,10013 TROYES CEDEX - 10013 - France - SIREN 304974702


OCÉRA OFFICE DE COMPTABILITÉ ET D'ÉCONOMIE RURALE DE L'AUBE SIRET 304 974 702 00033 Code APE 741 C - B.P. 4015, 2 bis Rue Jeanne d'Arc,10013 TROYES CEDEX - 10013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Inscription le 5 mai 2004 - Rejet partiel n°391747 - Publication au BOPI 2004-05-05

Inscription le 18 décembre 2003 - retrait partiel n°383813 - Publication au BOPI 2003-12-18

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Machine-outils ; moteur (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnées manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles à usage industriel ; machine à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machine) ; bouldozeurs ; broyeurs (machine) ; centrifugeuses (machine) ; ascenseurs ; machine à coudre, à tricoter ; repasseuse ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machine) ; robots (machine) ; machine à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Service médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Service hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Service d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.