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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEO
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T-SMART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

T-SMART
OCEO, SAS

Numéro de dépôt :
4326907
Date de dépôt :
05/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/01/2027
T-SMART de OCEO

Présentation de la marque T-SMART

Déposée le 5 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « T-SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEO domicilié(e) ZI SUD, 36 RUE PASCAL - 77100 - MEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCEO, Mme CAZARD Melanie domicilié(e) 36 RUE Pascal - 77100 - MEAUX - France.

La marque T-SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T-SMART arrivera à expiration en date du 5 janvier 2027.

OCEO a également déposé les autres marques suivantes : T-EASY , T-COSY


OCEO, SAS - ZI SUD, 36 RUE PASCAL - 77100 - MEAUX - France


OCEO, Mme CAZARD Melanie - 36 RUE Pascal - 77100 - MEAUX - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 19 avril 2017 - Retrait partiel n°698486 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-04-19

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage, incluant l'armoire électrique et la régulation du système ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.