Déposée le 10 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROTOSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-22 du 30 mai 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCENE domicilié(e) AVENUE DE MONTHORIN - 35420 - LOUVIGNE DU DESERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 125 791 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OCENE domicilié(e) AVENUE DE MONTHORIN - 35420 - LOUVIGNE DU DESERT - France.
La marque ROTOSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OCENE, SAS - AVENUE DE MONTHORIN - 35420 - LOUVIGNE DU DESERT - France - SIREN 313125791
OCENE - AVENUE DE MONTHORIN - 35420 - LOUVIGNE DU DESERT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40
Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2013 n°2526324 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-03-29
Produits chimiques destinés à l'agriculture ; Produits détergents, Produits pour purifier l'eau ; Préparation pour blanchir ou autres substances pour lessiver. Préparations pour nettoyer, Produits de nettoyage pour bâtiments et matériels d'élevage. Produits désinfectants à usage hygiènique (autres que savons) .
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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