Déposée le 14 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « FOGNET »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCENE domicilié(e) Avenue de Monthorin,35420 LOUVIGNE DU DESERT (dossier no 2387151) - 35420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 125 791 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCENE Madame ARGEOT domicilié(e) Avenue de Monthorin,35420 LOUVIGNE DU DESERT (dossier no 2387151) - 35420 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OCENE SAS - Avenue de Monthorin,35420 LOUVIGNE DU DESERT (dossier no 2387151) - 35420 - France - SIREN 313125791
OCENE Madame ARGEOT - Avenue de Monthorin,35420 LOUVIGNE DU DESERT (dossier no 2387151) - 35420 - France
Renouvellement sans limitation n°2133323 - Publication au BOPI 1999-18
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2008 n°2387151 - Publication au BOPI 2008-10-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24
Inscription le 10 mars 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°273545 - Publication au BOPI 1999-03-10
Inscription le 15 février 1999 - Recours en restauration n°272107 - Publication au BOPI 1999-02-15
Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°170386 - Publication au BOPI 1994-03-15
Désinfectant utilisa par thermonébulisation, nébulisation, pulvérisation en élevages et en industries agro-alimentaires
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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