DOSA GREEN
Présentation de la marque DOSA GREEN
Déposée le 30 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCENE et Jean Philippe CROCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOSA GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOSA GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240721.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOSA GREEN est expirée depuis le 30 juillet 2023.
OCENE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2013 n°2532697 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-14