Déposée le 7 février 2012 par OCEDISTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOBBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est OCEDISTODO domicilié(e) 69 ALLEE DES PEUPLIERS - 01600 - TREVOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 639 575 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCEDIS, CLAUDE HARDY domicilié(e) 69 ALLEE DES PEUPLIERS - 01600 - TREVOUX - France.
La marque TOBBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SASU OCEDIS - 69 ALLEE DES PEUPLIERS - 01600 - TREVOUX - France - SIREN 448639575
OCEDIS, CLAUDE HARDY - 69 ALLEE DES PEUPLIERS - 01600 - TREVOUX - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Appareil et outils (poutre de machine), destinés au traitement de l'eau de piscine et d'autres installations de conduite d'eau, a savoir appareils de filtration, appareils d'aspiration et appareils de pompage, appareils de nettoyage à commande mécanique et/ou électrique en particulier suceurs de fond de piscine, nettoyeuses automatiques de fond de piscine raccordables à des flexibles, têtes de nettoyage pour piscine.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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