Déposée le 31 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SAMOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEDIS domicilié(e) ZI de Fétan, 69 Allée des Peupliers - 01600 - TREVOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 639 575 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque SAMOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OCEDIS, Société par Actions Simplifiée - ZI de Fétan, 69 Allée des Peupliers - 01600 - TREVOUX - France - SIREN 448639575
MARK & LAW - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2013 n°2538684 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-06
Inscription le 26 mai 2014 - Changement de dénomination n°624719 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26
Produits chimiques destinés au traitement de l'eau des piscines et à d'autres installations de conduite d'eau du secteur de l'hygiène industrielle (compris dans cette classe) notamment produit pour la régulation du pH, l'oxydation, l'élimination de la turbidité, l'anti pourrissement, la chloration, la floculation, la décalcarisation, la filtration et l'analyse de l'eau, en particulier pour l'analyse de la teneur en chlore et le calcul du pH, la stabilisation de la dureté et la protection anticorrosion. Antigel pour piscines. Produits destinés aux piscines et à d'autres installations de conduite d'eau du secteur de l'hygiène industrielle, à savoir produits de lavage et de blanchiment, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits de nettoyage pour piscines, substances de dégraissage pour piscines, produits antirouille pour piscines (pour l'enlèvement de la rouille). Désinfectants notamment ceux réservés à la désinfection des eaux de piscine, la désinfection des surfaces de piscines et autres installations de conduite d'eau du secteur de l'hygiène industrielle : algicides, virocides et bactéricides. Produits pour la destruction des herbes de piscines.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SAMOA"