Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

pH MINUS
OCEDIS, SASU

Numéro de dépôt :
4296137
Date de dépôt :
01/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
pH MINUS de OCEDIS

Présentation de la marque pH MINUS

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2016 par OCEDISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pH MINUS »

Le déposant est OCEDISTODO domicilié(e) 69 ALLEE DES PEUPLIERS - 01600 - TREVOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 639 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. claude hardy domicilié(e) 69 ALLEE DES PEUPLIERS - 01600 - TREVOUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

OCEDIS a également déposé les autres marques suivantes : MelFrance , OVYGene , Oservices , DECHLORAL , OVY Twin , MA PETITE PISCINE , OPOOL , STERIMEL , OVY GREEN , OVY TREFLE


OCEDIS, SASU - 69 ALLEE DES PEUPLIERS - 01600 - TREVOUX - France - SIREN 448639575


M. claude hardy - 69 ALLEE DES PEUPLIERS - 01600 - TREVOUX - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Inscription le 4 décembre 2019 - Rejet total n°774485 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-04

Produits chimiques destinés au traitement de l'eau des piscines et à 'autres installations de conduite d'eau du secteur de l'hygiène industrielle notamment produit pour la régulation du PH, l'oxydation, l'élimination de la turbidité, l'anti-pourrissement, la chloration, la floculation, la décalcairisation, la filtration et l'analyse de l'eau, en particulier pour l'analyse de la teneur en chlore et le calcul du PH, la stabilisation de la dureté et la protection anticorrosion. Antigel pour piscine ;

Produits destinés aux piscines et à d'autres installations de conduite d'eau du secteur de l'hygiène industrielle, a savoir produits de lavage et de blanchiment, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits de nettoyage pour piscines, substances de dégraissage pour piscines, produits antirouille pour piscine (pour l'enlèvement de la rouille) ;

Désinfectants notamment ceux réservés à la désinfection des eaux de piscine, la désinfection des surfaces de piscine et autres installations de conduite d'eau du secteur de l'hygiène industrielle : algicides, virocides et bactéricides ; Produits pour la destruction des herbes de piscine.