Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEDIS
/
MELWATER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELWATER
OCEDIS, SAS

Numéro de dépôt :
4041194
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2023
MELWATER de OCEDIS

Présentation de la marque MELWATER

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MELWATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEDIS domicilié(e) Zone industrielle de Fétan, 69 Allée des Peupliers - 01600 - TREVOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 639 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE domicilié(e) Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque MELWATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELWATER est expirée depuis le 21 octobre 2023.

OCEDIS a également déposé les autres marques suivantes : MelFrance , OVYGene , Oservices , DECHLORAL , OVY Twin , MA PETITE PISCINE , OPOOL , STERIMEL , OVY GREEN , OVY TREFLE


OCEDIS, SAS - Zone industrielle de Fétan, 69 Allée des Peupliers - 01600 - TREVOUX - France - SIREN 448639575


MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE - Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Appareils pour l'analyse de l'eau ; produits pour la purification de l'eau ; produits pour adoucir l'eau ;

Réactifs chimiques pour le dosage et l'analyse de l'eau ;

Service de traitement de l'eau ; information en matière de traitement de l'eau.