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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEDIS
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MELPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELPAC
OCEDIS, SAS

Numéro de dépôt :
4082093
Date de dépôt :
07/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/04/2024
MELPAC de OCEDIS

Présentation de la marque MELPAC

Déposée le 7 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MELPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEDIS domicilié(e) Zone Industrielle de Fétan, 69 Allée des peupliers - 01600 - TREVOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 639 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque MELPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELPAC est expirée depuis le 7 avril 2024.

OCEDIS a également déposé les autres marques suivantes : MelFrance , OVYGene , Oservices , DECHLORAL , OVY Twin , MA PETITE PISCINE , OPOOL , STERIMEL , OVY GREEN , OVY TREFLE


OCEDIS, SAS - Zone Industrielle de Fétan, 69 Allée des peupliers - 01600 - TREVOUX - France - SIREN 448639575


MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Pompes à chaleur ; accumulateurs de chaleur ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; capteurs solaires à conversion thermique [chauffage] ; chaudières de chauffage ; économiseurs de combustibles ; radiateurs [chauffage] ; réchauffeurs d'air ; récupérateurs de chaleur ;

Assemblage, montage, installation de systèmes de chauffage ; installation et réparation de chauffage ; installation et réparation de pompes à chaleur ;

Développement de systèmes de chauffage ; services de conception technique en matière d'installations de pompes à chaleur ; conception et planification techniques d'installations de pompes à chaleur.