Déposée le 8 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECHLORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-42 du 20 octobre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEDIS domicilié(e) Zone Industrielle de Fétan, 69 Allée des peupliers - 01600 - TREVOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 639 575 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque DECHLORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3449706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OCEDIS, SAS - Zone Industrielle de Fétan, 69 Allée des peupliers - 01600 - TREVOUX - France - SIREN 448639575
MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07
Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2016 n°2624870 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-28
Produits chimiques destinés au traitement de l'eau des piscines et à d'autres installations de conduite d'eau du secteur de l'hygiène industrielle (compris dans cette classe) notamment produit pour la régulation du PH, l'oxydation, l'élimination de la turbidité, l'anti-pourrissement, la chloration, la floculation, la décalcairisation, la filtration et l'analyse de l'eau, en particulier pour l'analyse de la teneur en chlore et le calcul du PH, la stabilisation de la dureté et la protection anticorrosion. Antigel pour piscine.
Produits destinés aux piscines et à d'autres installations de conduite d'eau du secteur de l'hygiène industrielle, a savoir produits de lavage et de blanchiment, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits de nettoyage pour piscines, substances de dégraissage pour piscines, produits antirouille pour piscine (pour l'enlèvement de la rouille).
Désinfectants notamment ceux réservés à la désinfection des eaux de piscine, la désinfection des surfaces de piscine et autres installations de conduite d'eau du secteur de l'hygiène industrielle : algicides, virocides et bactéricides. Produits pour la destruction des herbes de piscine.
Appareils et instruments électriques et électronique de mesure, de contrôle, d'analyse, de régulation et/ou de dosage du traitement de l'eau, notamment de la qualité de l'eau, de la teneur en chlore et/ou du pH, thermomètres, avertisseurs, appareils et outils pour l'analyse automatique de l'eau des piscines et d'autres installations de conduite d'eau en particulier doseurs ; outils entraînés manuellement pour le dosage, l'analyse et le traitement de l'eau, tous les outils précités étant réservés aux piscines et à d'autres installations de conduite d'eau du secteur de l'hygiène industrielle ; instruments de contrôle de chaudière pour piscine, indicateur de niveau d'eau et de température pour piscine.
Les outils de nettoyage entraînés manuellement, tous les outils précités étant réservé aux piscines et à d'autres installations de conduite d'eau du secteur de l'hygiène industrielle, en particulier épuisettes et brosses de nettoyage pour parois des piscines.
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