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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEDIS
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AQUASOLO
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUASOLO
OCEDIS SAS

Numéro de dépôt :
98757180
Date de dépôt :
27/10/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2018

Présentation de la marque AQUASOLO

Déposée le 27 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUASOLO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEDIS domicilié(e) 69 allée des peupliers, zone industrielle de Fétan,01600 TREVOUX (dossier no 2387222) - 01600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 639 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des aulnes,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2387222) - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUASOLO est expirée depuis le 27 octobre 2018.

OCEDIS a également déposé les autres marques suivantes : MelFrance , OVYGene , Oservices , DECHLORAL , OVY Twin , MA PETITE PISCINE , OPOOL , STERIMEL , OVY GREEN , OVY TREFLE


OCEDIS SAS - 69 allée des peupliers, zone industrielle de Fétan,01600 TREVOUX (dossier no 2387222) - 01600 - France - SIREN 448639575


MARK & LAW - 7 rue des aulnes,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2387222) - 69410 - France


Inscription le 14 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°484161 - Publication au BOPI 2008-10-14

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2008 n°2387222 - Publication au BOPI 2008-10-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Inscription le 26 mai 2014 - Changement de dénomination n°624719 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

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