Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

APERO SAIN
OCEANSTREAM

Numéro de dépôt :
4557750
Date de dépôt :
07/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
APERO SAIN de OCEANSTREAM

Présentation de la marque APERO SAIN

Déposée par voie électronique le 7 juin 2019 par OCEANSTREAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APERO SAIN »

Le déposant est OCEANSTREAM domicilié(e) 13 RUE ETIENNE RADIX - 69630 - CHAPONOST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCEANSTREAM, Monsieur ALEXANDRE NEGRIER domicilié(e) 13 RUE ETIENNE RADIX - 69630 - CHAPONOST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33


OCEANSTREAM - 13 RUE ETIENNE RADIX - 69630 - CHAPONOST - France


OCEANSTREAM, Monsieur ALEXANDRE NEGRIER - 13 RUE ETIENNE RADIX - 69630 - CHAPONOST - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Inscription le 11 décembre 2019 - Rejet total n°775425 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-11

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.