Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 OCEANOSCIENCE
/
OCEANOSCIENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEANOSCIENCE
Association OCEANOSCIENCE (loi 1901)

Numéro de dépôt :
93489595
Date de dépôt :
20/10/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2003

Présentation de la marque OCEANOSCIENCE

Déposée le 20 octobre 1993 par l'association loi 1901 OCEANOSCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCEANOSCIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 OCEANOSCIENCE domicilié(e) 1503 Route des Dolines, Immeuble THELEME, 06903 SOPHIA ANTIPOLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WOLFF Albert - France.

La marque OCEANOSCIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEANOSCIENCE est expirée depuis le 20 octobre 2003.


Association OCEANOSCIENCE (loi 1901) - 1503 Route des Dolines, Immeuble THELEME, 06903 SOPHIA ANTIPOLIS - France


WOLFF Albert - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Activités sportives Production de spectacles.