Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le Village Vert
OCEANIS PROMOTION SARL AU CAPITAL DE 1 000 000 EUROS

Numéro de dépôt :
3181615
Date de dépôt :
03/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
03/09/2012
le Village Vert de OCEANIS PROMOTION   AU CAPITAL DE 1 000 000 EUROS

Présentation de la marque le Village Vert

Déposée le 3 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCEANIS PROMOTION AU CAPITAL DE 1 000 000 EUROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « le Village Vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCEANIS PROMOTION AU CAPITAL DE 1 000 000 EUROS domicilié(e) 70 AVENUE MAURICE PLANES,34070 MONTPELLIER - 34070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 524 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCEANIS PROMOTION M. PATRICE CAVALIER domicilié(e) 70, AVENUE MAURICE PLANES,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.

La marque le Village Vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Village Vert est expirée depuis le 3 septembre 2012.

OCEANIS PROMOTION AU CAPITAL DE 1 000 000 EUROS a également déposé les autres marques suivantes : Sun CITY


OCEANIS PROMOTION SARL AU CAPITAL DE 1 000 000 EUROS - 70 AVENUE MAURICE PLANES,34070 MONTPELLIER - 34070 - France - SIREN 420524902


OCEANIS PROMOTION M. PATRICE CAVALIER - 70, AVENUE MAURICE PLANES,34070 MONTPELLIER - 34070 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Services des restaurations (alimentation) . Hébergement temporaire. Cantines. Services de traiteur. Services hôteliers. Réservations d'hôtels. Crêches d'enfants. Exploitation de terrains de campings. Maisons de retraites pour personnes âgées.