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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCEANIS GESTION au capital de 300 000 Euros
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SUITES INN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUITES INN
OCEANIS GESTION SARL au capital de 300 000 Euros, dont le siège social est à Montpellier (34070)

Numéro de dépôt :
3369030
Date de dépôt :
06/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/07/2015
SUITES INN de OCEANIS GESTION au capital de 300 000 Euros

Présentation de la marque SUITES INN

Déposée le 6 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCEANIS GESTION au capital de 300 000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SUITES INN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCEANIS GESTION au capital de 300 000 Euros domicilié(e) “ Le Séranne ”, Zac du Val de Croze, 130/140 Quai Flora Tristan,34070 MONTPELLIER - 34070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 956 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent PAC agissant au nom et pour le compte et en qualité de Directeur Juridique de la Société OCEANIS GESTION domicilié(e) “ Le Séranne ”, ZAC du Val de Croze, 130/14 Quai Flora Tristan,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.

La marque SUITES INN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUITES INN est expirée depuis le 6 juillet 2015.

OCEANIS GESTION au capital de 300 000 Euros a également déposé les autres marques suivantes : SUITES ETUDES , SUITES


OCEANIS GESTION SARL au capital de 300 000 Euros, dont le siège social est à Montpellier (34070) - “ Le Séranne ”, Zac du Val de Croze, 130/140 Quai Flora Tristan,34070 MONTPELLIER - 34070 - France - SIREN 432956209


Monsieur Laurent PAC agissant au nom et pour le compte et en qualité de Directeur Juridique de la Société OCEANIS GESTION - “ Le Séranne ”, ZAC du Val de Croze, 130/14 Quai Flora Tristan,34070 MONTPELLIER - 34070 - France


Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427791 - Publication au BOPI 2006-02-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Assurances, affaires financières : affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière, estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de support de données ou de documents stockés électroniquement. Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire. Services de bars, services de traiteurs, service hôteliers, réservation de logements temporaires, crèche d'enfants, exploitation de terrains de campings, maisons de retraite pour personnes âgées, pensions pour animaux.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.