Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Océanienne de Conservation Sécurisée de Données (OCSD
/
OCSD CONSERVATION SECURISEE DE DONNEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCSD CONSERVATION SECURISEE DE DONNEES
Océanienne de Conservation Sécurisée de Données (OCSD), SAS

Numéro de dépôt :
3795657
Date de dépôt :
05/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2021
OCSD CONSERVATION SECURISEE DE DONNEES de Océanienne de Conservation Sécurisée de Données (OCSD

Présentation de la marque OCSD CONSERVATION SECURISEE DE DONNEES

Déposée le 5 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Océanienne de Conservation Sécurisée de Données (OCSD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCSD CONSERVATION SECURISEE DE DONNEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Océanienne de Conservation Sécurisée de Données (OCSD domicilié(e) Immeuble Tereva Rue du Dr Cassiau - 98715 PAPEETE - TAHITI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONVOISIN Michel domicilié(e) Immeuble Tereva Rue du Dr Cassiau - 98715 PAPEETE - TAHITI - France.

La marque OCSD CONSERVATION SECURISEE DE DONNEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795657.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCSD CONSERVATION SECURISEE DE DONNEES est expirée depuis le 5 janvier 2021.


Océanienne de Conservation Sécurisée de Données (OCSD), SAS - Immeuble Tereva Rue du Dr Cassiau - 98715 PAPEETE - TAHITI - France


MONVOISIN Michel - Immeuble Tereva Rue du Dr Cassiau - 98715 PAPEETE - TAHITI - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Gestion de fichiers informatiques ;

Emballage et entreposage de marchandises ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services d'archivage physique et numérique de documents.