Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOTRONIC
OCEANIC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1461694
Date de dépôt :
16/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/1997

Présentation de la marque DOMOTRONIC

Déposée le 16 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) OCEANIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMOTRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OCEANIC domicilié(e) 97, avenue de Verdun, 93230 ROMAINVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque DOMOTRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

OCEANIC a également déposé les autres marques suivantes : TINY , TEVESCOPE , SPORTABLE , OCEAN COLOR , KING COLOR , OCEANIC , TOP COLOR 51 , VIGIPHONE , CHRONOSONIC , MEDIACOLOR


OCEANIC (société anonyme) - 97, avenue de Verdun, 93230 ROMAINVILLE. - France


CABINET LAVOIX. - France


Inscription le 7 mars 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52152 - Publication au BOPI 1991-03-07

Equipements, appareils, instruments, dispositifs et organes électriques, électromécaniques, électromagnétiques, électroniques, optiques, opto-électroniques, acoustiques, de détection, de surveillance, de secours, d'alerte;installations d'alarme et de sécurité, notamment pour la détection d'intrus dans des locaux fermés;détecteurs de fumée;détecteurs d'incendie;organes et accessoires pour tous dispositifs de sécurité contre le vol et l'incendie et notamment détecteurs, signaleurs sonores et lumineux;actionneurs électriques, électromécaniques et électroniques.Boîtiers et dispositifs de commande et de télécommande des appareils, équipements, instruments, dispositifs et organes ci-dessus.Appareils et dispositifs de transmission à distance et notamment par le réseau téléphonique commuté, d'alarme, de commande d'appareils de chauffage, de climatisation, électroménagers et audiovisuels, de dispositifs d'arrosage, et en général de mise en ou hors service d'installations et dispositifs électriques et/ou électroniques.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Installation et maintenance de dispositifs d'alarme, de sécurité et de commande à distance et/ou programme d'appareils électriques et électroniques.Constructions et réparations.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries).Répapations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie.Réparation de mobilier, instruments, outils.Consultation à distance et notamment par le réseau téléphonique commuté, de température de locaux, d'état de dispositif de surveillance.Logiciels et langages de programmation associés aux appareils et accessoires ci-dessus;programmes de compilation desdits logiciels et langages.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.