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Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images et/ou de données ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanisme pour appareil à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, film vidéo, numériques ou de cinéma ; programmes d'ordinateur enregistrés sur tout support matériel ; téléphones, ordinateurs, modems, imprimantes ; vêtements, chaussures, gants et casques de protection. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir), cafetières non électriques, casse-noix, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, hanaps, huiliers, ménagères (huiliers), passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, portecure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviette, saladiers, salières, services (vaisselle), service à café, service à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bobèches, bougeoirs, burettes, bustes, candélabres, chandeliers, éteignoirs, figurines, statuettes, objets d'art, orfèvrerie, statues et statuettes, surtouts de table, urnes, vases et vases sacrés, boîtes à cigares ou à cigarettes, boîtes d'allumettes, cendriers pour fumeurs, coffrets à cigares, étuis à cigares, fume-cigare et fume-cigarette, porteallumettes, porte-cigares et porte-cigarettes, pots à tabac, tabatières, aiguilliers, boîtes, boîtes à aiguilles, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, étuis à aiguilles, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Bavette en papier ; havoir ; essuie-main en papier ; langes en papier (à jeter) ; mouchoirs de poche en papier ; papier hygiénique ; serviettes à démaquiller en papier serviettes de toilette en papier. Bandes adhésives pour le ménage ; bandes collantes pour le ménage ; cache-pots en papier ; dessous de carafe en papier ; dessous de chopes à bières ; filtres à café en papier ; linge de table en papier ; napperons en papier ; nappes en papier ; rideaux en papier ; ronds de table en papier ; rubans adhésifs pour le ménage ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; sacs à ordures en papier ; serviettes de table en papier ; stores en papier ; tapis de table en papier. Billets (tickets) ; confettis ; drapeaux en papier ; écriteaux en papier et carton ; écussons (cachets en papier) ; enseigne en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; fanions en papier ; jetons de contrôle ; timbres-poste. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour les documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; portes documents ; portefeuilles ; portemonnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; carniers ; cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; havresacs ; saches et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoche pour porter les enfants ; sacoches pour véhicules à deux roue ; sac à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boites à chapeaux en cuir ; boites en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffrets destiné à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; coffres destinés aux véhicules à deux roues ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons en cuir ; courroies en cuir ; courroies de patins ; fils de cuir ; lanières de cuir ; mentonnières (bandes en cuir) ; sangles de cuir ; colliers pour animaux ; colliers pour chiens ; habits pour animaux ; laisses ; muselières ; musettesmangeoires à fourrage ; oeillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; gaines de ressort en cuir ; peau chamoisée autres que pour le nettoyage ; valves en cuir. Meubles, armoires, bahuts, coffres, buffets, pupitres, comptoirs, chaires, tribunes, secrétaires, bureaux, bibliothèques, tables, sièges, chaises, fauteuils, tabourets, canapés, lits, glaces (miroirs), cadres ; produits, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; bustes en bois, en cire en plâtre ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; figures en cire ; figurines en cire ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; mobiles (objets pour la décoration) ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou matières plastiques ; oiseaux empaillés ; piedestaux pour pots à fleurs ; ramures de cerfs ; rideaux de perles pour la décoration ; statues en bois, en cire en plâtre ou en matières plastiques ; anneaux de rideaux ; boites aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; boites en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles, bouchons de liège ; cadres à broderie ; caillebotis non métalliques ; capsules de bouchage, capsules de bouteilles, non métalliques ; chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons ; cintres pour vêtements ; coffrets à bijoux (non en métaux précieux) ; couchettes pour animaux d' intérieur ; coussins à air non à usage médical ; crochets de porte-manteaux (métalliques) ; crochets de rideaux ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; échelles en bois ou en matières plastiques ; écrins non en métaux précieux ; embrasses non en matières textiles ; éventails ; fermetures de bouteilles, fermetures de récipients (non métalliques) ; galets pour rideaux ; barde-feu, de ménage ; garde manger non métallique ; garnitures de fenêtres (non métalliques) ; garnitures de lits (non métalliques) ; garnitures de meubles (non métalliques) ; garnitures de portes (non métalliques) ; housses pour vêtements (rangement) ; huches non métalliques ; liteaux (baguettes) d'encadrement ; loquets non métalliques ; manche à balais (non métalliques) ; manches de couteaux (non métalliques) ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; métiers à broder ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; numéros de maisons non lumineux (non métalliques) ; oreillers ; paillasses ; pailles pour la dégustation des boissons ; parcs pour bébés ; patères de rideaux ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; pinces à linge ; plateaux de table ; porte-parapluies ; porte-revues ; portes de meubles ; présentoirs ; rails pour rideaux ; rateliers à fusils ; rayonnages ; rayons de meubles ; revêtements amovibles ; roulettes de meubles (non métalliques) ; rubans de bois ; rubans de paille ; serrures (autres qu'électriques), non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; tableaux accroche-clefs ; tablettes de rangement ; tiroirs ; tresses de paille ; tringles de rideaux ; tringles de tapis d'escaliers ; bannetons ; caisses en bois ou en matières plastiques ; conteneurs flottants non métalliques ; conteneurs non métalliques ; corbeilles non métalliques ; emballages pour bouteilles (en bois) ; enveloppes pour bouteilles (en bois) ; harasses ; mannes (paniers) ; panetons non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; récipients pour combustibles liquides (non métalliques) ; réservoir ni en métal, ni en maçonnerie ; vannerie ; barils non métalliques ; barriques non métalliques ; bondes non métalliques ; cerceaux pour barils (non métalliques) ; cercles pour tonneaux (non métalliques) ; chantiers (supports) pour fûts (non métalliques) ; cuves non métalliques ; douves ; futailles ; fûts (tonneaux), non métalliques ; fûts en bois pour décanter le vin ; robinets de tonneaux non métalliques ; tonneaux non métalliques ; auges à mortier non métalliques ; bâtis de machines à calculer ; bobines en bois (pour fil, soie, cordonnet) ; bouées de corpsmorts, non métalliques (amarrage) ; bracelets d'identification pour hôpitaux (non métalliques), bustes pour tailleurs ; cercueils ; cire gaufrée pour ruches ; clapets de conduites d'eau (en matières plastiques) ; clapets de tuyaux de drainage (en matières plastiques) ; cordons en liège ; dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; échalas ; échelles mobiles pour l'embarquement des passagers (non métalliques) ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; gabarit de chargement pour chemins de fer (non métalliques) ; garnitures de cercueils (non métalliques) ; hampes ; hanches d'outils (non métalliques) ; manches de faux, non métalliques ; mannequnin ;; marchepieds non métalliques ; montures de brosse ; palettes (plateaux) de chargement non métalliques ; palettes de manutention non métalliques ; palettes de transport non métalliques ; pattes d'attache de câbles ou de tubes (en matière plastiques) ; perches non métalliques ; piquets de tente non métalliques ; plaques d'identité non étalliques ; plaques minéralogiques non métalliques ; plateaux (palettes) de chargement non métalliques ; rateliers à fourrage ; rayons de miel ; rayons de ruche ; ruches pour abeilles ; sacs de couchage pour le camping ; serre-câble non métalliques ; serrures pour véhicules (non métalliques) ; soupapes (autres que parties de machines) non métalliques ; tableaux d'affichage ; tablettes pour machine à écrire ; vannes (autres que parties de machines) non métalliques ; bouchons non métalliques ; charnières non métalliques ; chevilles non métalliques écrous non métalliques ; rivets non métalliques ; tampons (chevilles) non métalliques ; vis non métalliques ; ambre jaune ; baleine brute ou mi-ouvrée ; bambou ; corail ; corne brute ou mi-ouvré ; cornes d'animaux ; corozo ; écailles ; écailles d'huitres ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; jonc d'inde ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseaux (matière à tresser), rotin ; sabots d'animaux ; succédanés de l'écaille. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Arrosoir ; bobèches ; boîtes en verre ; bougeoirs ; boules de verre ; boutons de porte en porcelaine ; burettes ; bustes en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; cache-pot non en papier ; candélabres ; chandeliers ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; éteignoirs ; figurines en porcelaine ; en.terre cuite ou en verre ; majolique ; mosaïques en verre non pour la construction ; objets d'art en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; opalines ; poignées de portes (en porcelaine) ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; statuts et statuettes en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; surtout de table ; terrariums d'appartement (culture des plantes) ; tirelires non métalliques ; vases ; verre émaillé ; verres opales. Assiettes ; beurriers ; boîtes à thé ; bols ; bonbonnes ; bonbonnières ; bouchons de verre ; boules à thé ; bouteilles ; bouteilles réfrigérantes ; brocs ; cabarets (plateaux à servir) ; cafetières non électriques ; carafes ; chopes à bière ; cloche à beurre ; cloche à fromage ; coquetiers ; corbeilles à usage domestique ; corne à boire ; coupes à fruits ; couvercles de plats ; couvercles de pot ; cristaux (verrerie) ; cruches et cruchons ; dames-jeannes ; dessous de carafes ; non en papier et autres que linge de table ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; écuelles ; gobelets ; gourdes ; hanaps ; huiliers ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre à main ; nécessaire pour pique-niques (vaisselle) ; passe-thé ; pipettes (tâtevin) ; plateaux à usage domestique ; plats ; poivriers ; porte-cartes de menus ; portecouteaux ; porte-cure-dents ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; récipients calorifuges ; ronds de serviette ; saladiers ; salière ; seaux à rafraîchir ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; services (vaisselle) ; services à café ; services à thé ; services à épices ; services à liqueur ; siphons pour eaux gazeuses ; soucoupes ; soupières ; sucriers ; tasses ; tâte-vin (pipettes) ; theière ; vaisselle ; verres (récipients). Blaireaux ; boîtes à savon ; brûle-parfums ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; cuvettes ; distributeur de papier hygiénique ; distributeur de savon ; flacons ; nécessaires de toilette ; porte-éponges ; porte-savon ; porte-serviettes ; pots de chambre ; poudriers ; pulvérisateur de parfum ; tire-bottes ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ; vaporisateurs à parfum ; vase de nuit. Tous ces produits n'étant pas en métaux précieux. Cordes, ficelles, drisses, élingues, épissures, manchonnage, filets, tentes, bâches, voiles (gréements), sacs pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage ; matières textiles fibreuses brutes. Vêtements, sous-vêtements, uniformes, habits, pantalons, robes, jupes, anoraks, vestes, manteaux, capes, pulls, sous-pulls, tricots, chemises, t-shirts, corsets, chaussettes, bas ; chaussures, bottes, bottillons, bottines, cothurnes, chaussons, pantoufles, sabots, savates, souliers, sandales, sandalettes, espadrilles, brodequins ; chapellerie, bonnets, cagoules, capuchons ; gants, moufles, sous-gants ; passe-montagnes, écharpes, cache-col, cache-nez ; objets et accessoires de mode, à savoir foulards, ceintures, cravates, pochettes. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis ; décorations pour arbres de Noël. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tabac ; articles pour fumeurs ; briquets et allumettes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.