Marque enregistrée - Marque en non vigueur

974
OCEANES ACCES ON LINE Sàrl

Numéro de dépôt :
3084840
Date de dépôt :
23/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2011

Présentation de la marque 974

Déposée le 23 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCEANES ACCES ON LINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 974 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCEANES ACCES ON LINE domicilié(e) 21, rue Pierre Aubert, ZI du Chaudron, 97490 Sainte Clotilde - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 381 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian LEJET - France.

La marque 974 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 974 est expirée depuis le 23 février 2011.

OCEANES ACCES ON LINE a également déposé les autres marques suivantes : OPTION LE BON PRIX , FORMULE SANS ENGAGEMENT , a guetali , GUETALI VOTRE INTERNET PEI ! , GUETALI , !GG GUETALI GAMES! , GUETAL I La Réunion de l'Internet , Océanes. Le monde vous appartient


OCEANES ACCES ON LINE Sàrl - 21, rue Pierre Aubert, ZI du Chaudron, 97490 Sainte Clotilde - France - SIREN 422381236


Cabinet Christian LEJET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Inscription le 24 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517472 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-24

Inscription le 19 avril 2010 - Changement de dénomination n°521834 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524254 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; agence de publicité ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; agence de travail temporaire ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; accueil du public ; agence de publicité. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de journaux, de disques ou de films ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors pour le théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement ou de voyages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de jeux à buts éducatifs ou culturels ; exploitation de salles de cinéma ; parcs d'attractions. Restauration, alimentation ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation sur ordinateurs ; réalisation (conception) de logiciels ; agences matrimoniales ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; prospection ; essais de matériaux ; laboratoires ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporteurs ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Loteries. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Agence immobilière. Gérance d'immeubles. Expertise immobilière. Expertises et évaluations financières. Expertise fiscale. Télécommunications, agences de presse et d'informations, communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transfert de données (transmission) ; services de transmission d'informations par voie télématique. Services rendus par une chaîne de télévision, à savoir diffusion de programmes et d'émissions télévisées. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; agence de voyage ; distribution de journaux ; réservation de places pour le voyage et les spectacles ; livraison de plantes et de fleurs. Agence touristique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.