Marque enregistrée - Marque en vigueur

OCEANE HABITAT Vivons ensemble votre maison
OCEANE HABITAT

Numéro de dépôt :
4552331
Date de dépôt :
17/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2029
OCEANE HABITAT Vivons ensemble votre maison de OCEANE HABITAT

Présentation de la marque OCEANE HABITAT Vivons ensemble votre maison

Déposée par voie électronique le 17 mai 2019 par OCEANE HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCEANE HABITAT Vivons ensemble votre maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est OCEANE HABITAT domicilié(e) 2 rue Gutenberg - 44160 - PONTCHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCEANE HABITAT, Madame Céline POIDEVIN domicilié(e) 2 rue Gutenberg - 44160 - PONTCHATEAU - France.

La marque OCEANE HABITAT Vivons ensemble votre maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEANE HABITAT Vivons ensemble votre maison arrivera à expiration en date du 17 mai 2029.

OCEANE HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS PRIMMO LE Pret à Habiter , OCEANE ARCHITECTURE BOIS , MAISONS PRIMMO , OH OCEANE HABITAT ETUDE - CONCEPTION MAISONS INDIVIDUELLES , OCEANE ARCHITECTURE BOIS


OCEANE HABITAT - 2 rue Gutenberg - 44160 - PONTCHATEAU - France


OCEANE HABITAT, Madame Céline POIDEVIN - 2 rue Gutenberg - 44160 - PONTCHATEAU - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Inscription le 22 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°775790 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-11-22

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; bois de construction ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction.