Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEANE ARCHITECTURE BOIS
OCEANE HABITAT, SAS

Numéro de dépôt :
3750860
Date de dépôt :
01/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2020
OCEANE ARCHITECTURE BOIS de OCEANE HABITAT

Présentation de la marque OCEANE ARCHITECTURE BOIS

Déposée le 1 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEANE HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEANE ARCHITECTURE BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEANE HABITAT domicilié(e) 2 Rue Gutenberg - 44160 - PONTCHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 994 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCEANE HABITAT domicilié(e) 2 Rue Gutenberg - 44160 - PONTCHATEAU - France.

La marque OCEANE ARCHITECTURE BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750860.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEANE ARCHITECTURE BOIS est expirée depuis le 1 juillet 2020.

OCEANE HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS PRIMMO LE Pret à Habiter , MAISONS PRIMMO , OCEANE HABITAT Vivons ensemble votre maison , OH OCEANE HABITAT ETUDE - CONCEPTION MAISONS INDIVIDUELLES , OCEANE ARCHITECTURE BOIS


OCEANE HABITAT, SAS - 2 Rue Gutenberg - 44160 - PONTCHATEAU - France - SIREN 400994406


OCEANE HABITAT - 2 Rue Gutenberg - 44160 - PONTCHATEAU - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Matériaux de construction non métalliques ;

Construction de maisons individuelles et d'immeubles à usage d'habitation principale ou secondaire, de commerce ou de bureau.