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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEANE HABITAT
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OCEANE ARCHITECTURE BOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEANE ARCHITECTURE BOIS
OCEANE HABITAT, SAS

Numéro de dépôt :
3734172
Date de dépôt :
28/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2020
OCEANE ARCHITECTURE BOIS de OCEANE HABITAT

Présentation de la marque OCEANE ARCHITECTURE BOIS

Déposée le 28 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEANE HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEANE ARCHITECTURE BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEANE HABITAT domicilié(e) 2 rue Gutenberg - 44160 - PONTCHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 994 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCEANE HABITAT domicilié(e) 2 rue Gutenberg - 44160 - PONTCHATEAU - France.

La marque OCEANE ARCHITECTURE BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEANE ARCHITECTURE BOIS est expirée depuis le 28 avril 2020.

OCEANE HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS PRIMMO LE Pret à Habiter , OCEANE ARCHITECTURE BOIS , MAISONS PRIMMO , OCEANE HABITAT Vivons ensemble votre maison , OH OCEANE HABITAT ETUDE - CONCEPTION MAISONS INDIVIDUELLES


OCEANE HABITAT, SAS - 2 rue Gutenberg - 44160 - PONTCHATEAU - France - SIREN 400994406


OCEANE HABITAT - 2 rue Gutenberg - 44160 - PONTCHATEAU - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Matériaux de construction non métalliques ;

Construction de maisons individuelles et d'immeubles à usage d'habitation principale ou secondaire, de commerce ou de bureau.