Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sainte Nicole
Madame Océane Gillier

Numéro de dépôt :
4635246
Date de dépôt :
27/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2030
Sainte Nicole de Océane Gillier

Présentation de la marque Sainte Nicole

Déposée par voie électronique le 27 mars 2020 par madame Océane Gillier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sainte Nicole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est madame Océane Gillier domicilié(e) 40 route de Pringy - 74940 - Annecy-le-Vieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Océane Gillier domicilié(e) 40 route de Pringy - 74940 - Annecy-le-vieux - France.

La marque Sainte Nicole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sainte Nicole arrivera à expiration en date du 27 mars 2030.


Madame Océane Gillier - 40 route de Pringy - 74940 - Annecy-le-Vieux - France


Madame Océane Gillier - 40 route de Pringy - 74940 - Annecy-le-vieux - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; combinaisons de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.