Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURINEIGE
OCEANE COMMUNICATION CONSEIL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93488039
Date de dépôt :
18/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2003

Présentation de la marque SECURINEIGE

Déposée le 18 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCEANE COMMUNICATION CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECURINEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCEANE COMMUNICATION CONSEIL domicilié(e) 3 RUE TROYON, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 710 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCEANE COMMUNICATION - France.

La marque SECURINEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURINEIGE est expirée depuis le 18 octobre 2003.


OCEANE COMMUNICATION CONSEIL S.A.R.L. - 3 RUE TROYON, 75017 PARIS - France - SIREN 387710650


OCEANE COMMUNICATION - France


Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268653 - Publication au BOPI 1998-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Filets de protection contre les accidents, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, disques réflecteurs pour la prévention des accidents de la circulation, avertisseurs acoustiques, instruments d'alarme, appareils pour l'amplification des sons, ampoules thermo ioniques, extincteurs, lunettes et visières anti-éblouissantes, machines arithmétiques, appareils d'enseignement audiovisuel, automates à musique à prépaiement, distributeurs automatiques, tous les types d'avertisseurs, bâches de sauvetage, balises lumineuses, enregistreurs à bande magnétique, bande magnétique, bande vidéo, bonnettes, bornes routières lumineuses ou mécaniques, signaux de brume et brouillard non explosifs, gaines électriques, machines à calculer, caméras, distributeurs de carburant, cartes magnétiques y compris d'identification, casques de protection, ceintures de sauvetage, chasses de lunette, appareils, dispositifs et films cinématographiques, circuits imprimés et intégrés, clignotants, compact disques optiques et audio vidéo, verres de contact, tout appareil de contrôle, verres correcteurs, protège-dents. Dessins animés, tous les détecteurs, diapositives et appareils de projection pour diapositives, tous les disques et disquettes, appareils pour le divertissement télévision, supports de données magnétiques et optiques, émetteurs de signaux électroniques, de télécommunication, appareils pour l'enregistrement du son, enseignes lumineuses, scanners, ferme porte électrique, films impressionnés, fils électriques, fils magnétiques, fils conducteurs de rayons lumineux, appareils à haute fréquence, gants pour la protection contre les accidents, appareils et instruments géodésiques, harnais de sécurité, hologrammes, accessoires pour la lutte contre l'incendie, indicateur de pente, appareils pour le traitement de l'information, jeux automatiques à prépaiement, jumelles optiques, judas optique, mobilier spécial de laboratoires, lampes de poche, lampes optiques, lampes thermo ioniques, lanternes à signaux magiques et optiques, lasers, lecteurs, logiciels, articles de lunetterie, lunettes optiques, étuis et verres de lunettes, instruments météorologiques, mesureurs, moniteurs, matériel et programme d'ordinateur, objectifs optiques, instruments d'observation, ordinateurs, imprimantes, mémoires, périphériques programmes enregistrés d'ordinateur, tampons d'oreille, oscillographes, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, parafoudres, paratonnerres, châsses de lunette, indicateurs de pente, périphériques d'ordinateur, appareils à photocopier, appareils pour la photographie, appareils et instruments de physique, piles électriques solaires ou galvaniques, dispositif de pilotage automatique, postes : T.S.F., radiotélégraphiques et radiotéléphoniques, appareils et écrans de projection, puces, radars, appareils de radio, rayons X, appareils et protection Roentgen, appareils, satellites, dispositifs de sauvetage, de secours, sifflets et bouées de signalisation, sirènes, sondes, sonars, appareils et machines de sondage, spectrographes, spectroscopes, appareils électriques ou électroniques de surveillance, thermomètre, thermostats, appareils pour le traitement de texte et de l'information, transistors. Papier, carton, cartes postales, posters, papiers adhésifs, produits de papeterie, photographies et reproductions photographiques sur tous supports papiers, cartons, tissus plastiques, matériel pédagogique d'instruction, d'enseignement sous forme classique et sous forme de jeu, cartes à jouer, clichés, affiches, albums, almanachs, papier d'argent, atlas, auto - adhésifs pour la papeterie, autocollants, bandes collantes ou adhésives pour la papeterie, billets, blocs de papeterie, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, articles de bureau, calendriers, carnets, cartes, cartes géographiques, cartonnages, catalogues, chemises pour documents, classeurs, coffrets pour la papeterie, confettis, jetons de contrôle, corbeilles à courrier, crayons, taille crayons, porte crayons, décalcomanies, fournitures pour le dessin, instrument de dessin, dessins, tous les articles de papeterie, drapeaux, écussons, gommes, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, enveloppes, éphémérides, essuie - mains en papier, étiquette non en tissu, faire part, fanions en papier, feuilles, feuilles bullées en matières plastiques, fiches, figurines en papier mâché, formulaires, formules, fournitures scolaires, toiles gommées, horaires imprimés, images, journaux, papier à lettre, lithographies, livres, livrets, manuels, marques pour livre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, papier lumineux ; papier mâché, papier parchemin, pâte à modeler, pellicules en matière plastique adhérentes extensibles pour la palettisation, pellicules en matière plastique pour l'emballage, pinces notes, nécessaires pour écrire, plans, porte mines, portraits, timbre poste, presse papiers, prospectus, publications, répertoires, représentations graphiques, appareils de reproduction, toile pour la reproduction de documents, reproductions graphiques, revues périodiques, sacs à ordure, sachets en toutes matières, sacs pour l'emballage, sceaux, toutes serviettes papiers, cartes de souhaits, sous main, stylos, billes pour stylos, tampons encreurs, transparents papeterie, feuille de viscose, timbres cachets. Bandeaux pour la tête, body, bottes, bottines, cache col, caleçons, calottes, capuchons, casquettes, ceintures, châles, chandails, chapeaux, chapellerie, chasubles, chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de ski, chaussures de sport, chemises, chemisettes, collants, combinaisons de ski, combinaisons, vêtements confectionnés, lingerie de corps y compris sudorifuge, costumes, couches-culottes, couvres oreilles, cravates, habillement pour cyclistes, vêtements de dessus, écharpes, étoles, foulards, fourrures, gabardines, galoches, gants, gilets, guêtres, articles d'habillement, habits, imperméables, jambières, vêtements en jersey, jupes et jupons, layettes, maillots, manteaux, mitaines, paletots, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, pèlerines, pelisses, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, sabots, sandales, surtouts vêtements, uniformes, vareuses, vestes, vêtements y compris en papier, visières, tee shirts, sweats shirts, jeans, combinaisons. Tous les vêtements de sports reconnus par le Comité Olympique International, de loisirs et de détente pour homme, femme, enfant, y compris les combinaisons et les vêtements renforcés pour les pratiques des sports à risque. Jeux individuels ou de sociétés y compris les jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux de hasard ou jeux éducatifs, jouets, jeux, jouets en peluches, poupées et accessoires pour les poupées y compris les vêtements, marionnettes, masques, modèles réduits, balles de jeu, ballons de jeu, jeu de constructions. Articles de sports et de gymnastique pour : le golf, la pêche, le ski, le monoski, le surf y compris le surf des neiges, le billard, les activités liées aux sports de glisse et de neige, le parapente. Le matériel et les accessoires liés à toutes disciplines sportives collectives ou individuelles, ainsi que toutes les disciplines reconnues par le Comité Olympique International, les appareils de culture physique, de gymnastique et de culturisme, filets de sports, fixations de skis, fart, gants et articles de protection pour le sport (protèges coudes, avant bras, genoux, tibias, rembourrages de protections, décorations pour arbres de Noël, en papier, carton, plastique, verre, textile ou dérivés de ces matières, neige artificielle. Agences de publicité conseil et campagnes de communication : Institutionnelle, grand public, d'entreprise à entreprise, médicale, sécuritaire, sportive, relations publiques, événementielle, parrainage sportif, mécénat culturel, partenariat télévisuel, location d'espace publicitaire. La mercatique : études et recherches, conseils, mercatique directe, téléphonique, de promotion et de stimulation, la promotion sur le lieu de vente. La publicité en général, la création ou l'édition publicitaire ainsi que la publicité radiophonique ou télévisée, de campagne de stylique et de graphisme, les campagnes photos, l'affichage, la diffusion d'annonces publicitaires, la diffusion de messages publicitaires y compris ceux concernant la sécurité et les risques d'accident à la neige et à la montagne. La diffusion d'échantillons, l'utilisation pour la publicité par l'objet de tous supports, la distribution de ces objets ou supports par quelque moyen que ce soit, l'édition de courrier publicitaire, la publication de texte. L'organisation ou le conseil pour l'organisation à buts commerciaux ou publicitaires de manifestations événementielles liées à une campagne de publicité, les relations publiques, les conférences, les réunions incentives, les salons professionnels ou grand public, les expositions à buts commerciaux ou publicitaires notamment liés à la sécurité et aux risques d'accidents à la neige et à la montagne. Les services d'information ou de renseignements à titre publicitaire, de reproduction de documents, de location de matériel publicitaire, de statistiques. La mise en place de service de réponses téléphoniques et de statistiques y compris dans les domaines liés à la sécurité et à la prévention des accidents en montagne et à la neige, de secrétariat, de traitement de texte. La consultation et l'élaboration de plans dans la conduite des affaires privées ou publiques dans tous les domaines, la transcription de communications, la recherche, l'investigation, l'expertise pour affaires, les études de marché, les sondages d'opinion, les recherches de marché, le service de mannequins à des fins de promotion des ventes ou publicitaires, la location d'espaces publicitaires, la gestion de fichiers informatiques, le placement de personnel. Assurances : responsabilité civile, vie, automobile, voyage, multirisques, habitation, santé, retraite, prévoyance et santé, assistance, loisirs et vacances, sportives de plaisir ou de compétition, capitalisation, complémentaire maladie, garantie hospitalière, mutuelles, professionnelle, assurances spécialisées ou spéciales liés aux risques naturels de la montagne et des pratiques ou activités en montagne à titre professionnel ou personnel ou collectif, services d'informations, de courtage, de consultation en matière d'assurances. Affaires bancaires, financières, services bancaires de : crédits, prêts, épargnes, investissements, conseils, changes, bourses, placements, gestions, trésoreries, financements et refinancements, portefeuilles ou fonds communs de valeurs (actions, obligations, monétaires, indicielles ou garantis, diversifiées), recouvrements de créances, transactions de fonds monétaires ou en relation avec la sécurité des affaires financières. Services de cartes de crédit ou de débit, de dépôt de valeurs, de dépôt en coffres forts, d'estimations financières. Collecte de bienfaisance, loteries et jeux de hasard, émission de chèques de voyages et de lettres de crédits, émissions de chèques et de titres financiers liés aux activités de la montagne à titre professionnel, particulière ou collective. Affaires immobilières : agences immobilières de vente, location, gestion, promotion, transaction, estimations, vente de programme immobilier, syndic, expertises, conseils, administrations de biens, et pour l'ensemble des produits immobiliers suivants : locaux commerciaux et industriels, immeubles, appartements, maisons, demeures particulières ou collectives, domaines, propriétés, bâtiments à caractère privé, industriel, agricole ou professionnel. Agences d'informations, de presse, services d'appels radio, services de communications par : terminaux ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, télévision par câbles. Emissions télévisées, radiophoniques, messageries électroniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile. Transmission de : dépêches, messages, messages et images par ordinateur, télécopies, télégrammes. Services de : éducation, enseignement, clubs, formation pratique, instruction, divertissements, loisirs, musées, music-hall, orchestres, pensionnats, camps et stages, récréation et représentations théâtrales. Publication de textes autres que publicitaires, sur tous supports y compris les livres, bulletins ou lettres d'informations, fascicules, revues, journaux, magazines, dépliants, brochures, macarons, autocollants. Production, montage, location et organisation de : spectacles, manifestations, événements, clubs, films y compris sur bande vidéo, à caractère sportif, culturel, éducatif ou informatif, de réunions ou rassemblements pour le divertissement à titre privé ou publique. Production, réalisation, organisation et conduite de toutes opérations de promotion, relations publiques, concours, organisation de congrès, colloques, expositions, symposiums, réunions, séminaires en matière d'éducation d'information ou de divertissement, y compris dans les domaines liés à la prévention, la sécurité et la pratique à la neige ou à la montagne. Agences pour artistes, cascadeurs, comédiens. Toutes créations d'événements liés à la Sécurité à la neige et à la montagne dans le domaine éducatif, culturel ou sportif. Tous stages, sessions de formation, écoles de formation ou cours éducatifs à la montagne ou à la neige, ou tous supports d'éducation sur ce sujet. Organisations et chronométrages des manifestations et compétitions sportives. Location d'équipement pour les sports, location de postes pour la vidéo, la radio, la télévision. Services de : logements, détectives, surveillance nocturne pour l'agriculture et la recherche scientifique ou industrielle, soins médicaux, hygiène, beauté, clubs de rencontre, juridiques, conseils en construction, enquêtes sur des personnes disparues, hospitaliers, maisons d'assistance, essais, recherches, protection civile de consultation en matière de sécurité, de météo. Services hôteliers ou para-hôteliers, et notamment ceux liés à la pratique des sports, des activités de neige, de glisse, de la montagne. Services d'accompagnement en société ou à titre personnel de groupes, d'individuels ou de collectivités. Maisons de repos de convalescence, salons de beauté ou de coiffure, instituts de remise en forme, de rééducation, de santé, de soins, de cliniques. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie, prospection, forages, essais de matériaux, laboratoires, programmation et consultation de programmes, jeux vidéo, serveurs, bases de données sur ordinateur, location de programmes et de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Réservations de chambres d'hôtel pour voyageurs individuels ou en groupes. Services de reporters, filmages sur bandes vidéo et réalisation de clips ou messages en vidéo. Gestion de lieux d'expositions. Locations de vêtements ou d'accessoires, de costumes, de distributeurs automatiques, d'ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.