Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUYNER
oceane chauffage, sasu

Numéro de dépôt :
4053841
Date de dépôt :
11/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2023
BRUYNER de oceane chauffage

Présentation de la marque BRUYNER

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2013 par oceane chauffageTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRUYNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est oceane chauffageTODO domicilié(e) 180 avenue du prado - 13008 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 985 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, oceane chauffage, M. armand chetrit domicilié(e) 180 avenue du prado - 13008 - Marseille - France.

La marque BRUYNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUYNER est expirée depuis le 11 décembre 2023.


oceane chauffage, sasu - 180 avenue du prado - 13008 - Marseille - France - SIREN 797985074


oceane chauffage, M. armand chetrit - 180 avenue du prado - 13008 - Marseille - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; carton ; affiches ; brochures ;

Gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).