Déposée le 21 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Océanaute Industries et Vincent Lovichi
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DIVE SCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-23 du 5 juin 1998.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Océanaute Industries domicilié(e) 7, allée Gabert, HEM (59510) - France et Vincent Lovichi, domicilié(e) 14, rue marcel Raschia, LAMBERSART (59130) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lovichi Vincent Océanaute Industries SARL - France.
La marque DIVE SCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Océanaute Industries (S.A.R.L.) - 7, allée Gabert, HEM (59510) - France
Vincent Lovichi - 14, rue marcel Raschia, LAMBERSART (59130) - France
Lovichi Vincent Océanaute Industries SARL - France
Inscription le 29 avril 2003 - Rejet partiel n°369967 - Publication au BOPI 2003-04-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02
Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23
Habitat sous marin, à savoir : observatoire en acier et produits métalliques. Construction métallique. Véhicule, appareil de locomotion par eau. Habitat sous marin, à savoir : observatoire en plastique et produits pétroliers dérivés. Habitat sous marin en construction non métallique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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