Déposée par voie électronique le 28 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OCEAN Conduite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-33 du 19 août 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEAN domicilié(e) 30 rue Mozart, immeuble Le Vega Bat 7 - 92110 - Clichy - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 812 553 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCEAN, Mme. SYLVIE FORTE domicilié(e) 30 RUE MOZART, Immeuble Le Vega Bat 7 - 92110 - CLICHY - France.
La marque OCEAN Conduite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OCEAN, SAS - 30 rue Mozart, immeuble Le Vega Bat 7 - 92110 - Clichy - France - SIREN 447812553
OCEAN, Mme. SYLVIE FORTE - 30 RUE MOZART, Immeuble Le Vega Bat 7 - 92110 - CLICHY - France
Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Equipement et tous les produits et services précités en lien avec un logiciel de géolocalisation, d'aide à la gestion de flottes de véhicules, d'équipement, à la navigation, à la mobilité et de manière générale de gestion des équipes et biens mobiles ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Equipement et tous les produits et services précités en lien avec un logiciel de géolocalisation, d'aide à la gestion de flottes de véhicules, d'équipement, à la navigation, à la mobilité et de manière générale de gestion des équipes et biens mobiles ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; Equipement et tous les produits et services précités en lien avec un logiciel de géolocalisation, d'aide à la gestion de flottes de véhicules, d'équipement, à la navigation, à la mobilité et de manière générale de gestion des équipes et biens mobiles ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; Equipement et tous les produits et services précités en lien avec un logiciel de géolocalisation, d'aide à la gestion de flottes de véhicules, d'équipement, à la navigation, à la mobilité et de manière générale de gestion des équipes et biens mobiles.
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