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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEAN TERRE BIOTECHNOLOGIE
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SANODIANE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANODIANE
OCEAN TERRE BIOTECHNOLOGIE, SAS

Numéro de dépôt :
1611677
Date de dépôt :
24/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2030
SANODIANE de OCEAN TERRE BIOTECHNOLOGIE

Présentation de la marque SANODIANE

Déposée le 24 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEAN TERRE BIOTECHNOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANODIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEAN TERRE BIOTECHNOLOGIE domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 346 901 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS FINANCIERE BATTEUR, SAS, Mme HARDY Anne-Sophie domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - France.

La marque SANODIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SANODIANE arrivera à expiration en date du 24 août 2030.

OCEAN TERRE BIOTECHNOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : FORCE VIVE , ALGOTHERM , BABYFRUIT DE BEBISOL , LES FRUITS DE BEBISOL , LA MER, SOURCE NATURELLE DE BEAUTE , NUTRITONUS , HYDROCEANE , NUTRIMINCEUR , ALGOTHERM , BEBIFRUIT DE BEBISOL


OCEAN TERRE BIOTECHNOLOGIE, SAS - Avenue du Général de Gaulle, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - France - SIREN 338346901


SAS FINANCIERE BATTEUR, SAS, Mme HARDY Anne-Sophie - Avenue du Général de Gaulle, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR - France


Inscription le 17 juin 1991 - Transmission de propriété n°54008 - Publication au BOPI 1991-06-17

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2000 n°2177609 - Publication au BOPI 2000-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Inscription le 13 juin 2000 - Changement de dénomination n°301958 - Publication au BOPI 2000-06-13

Inscription le 13 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301957 - Publication au BOPI 2000-06-13

Inscription le 1 août 1996 - Changement de dénomination n°204546 - Publication au BOPI 1996-08-01

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-35

Inscription le 13 juin 2000 - Changement de nature juridique n°301956 - Publication au BOPI 2000-06-13

Inscription le 1 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204545 - Publication au BOPI 1996-08-01

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2010 n°2433929 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-10

Inscription le 10 mai 2010 - Changement d'adresse n°523472 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10

Inscription le 10 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°523473 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10

Inscription le 12 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°793867 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-06-12

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2020 n°2750883 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-12

Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.