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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEAN TERRE BIOTECHNOLOGIE
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LES FRUITS DE BEBISOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES FRUITS DE BEBISOL
OCEAN TERRE BIOTECHNOLOGIE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1577985
Date de dépôt :
28/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2030

Présentation de la marque LES FRUITS DE BEBISOL

Déposée le 28 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEAN TERRE BIOTECHNOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES FRUITS DE BEBISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEAN TERRE BIOTECHNOLOGIE domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle - 14200 - Hérouville Saint-Clair - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 346 901 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE BATTEUR, Mme Heuzé Romane domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle - 14200 - Hérouville Saint-Clair - France.

La marque LES FRUITS DE BEBISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES FRUITS DE BEBISOL arrivera à expiration en date du 28 février 2030.

OCEAN TERRE BIOTECHNOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : FORCE VIVE , ALGOTHERM , BABYFRUIT DE BEBISOL , LA MER, SOURCE NATURELLE DE BEAUTE , NUTRITONUS , HYDROCEANE , SANODIANE , NUTRIMINCEUR , ALGOTHERM , BEBIFRUIT DE BEBISOL


OCEAN TERRE BIOTECHNOLOGIE, société par actions simplifiée - Avenue du Général de Gaulle - 14200 - Hérouville Saint-Clair - France - SIREN 338346901


FINANCIERE BATTEUR, Mme Heuzé Romane - Avenue du Général de Gaulle - 14200 - Hérouville Saint-Clair - France


Inscription le 8 février 2000 - Changement d'adresse n°295018 - Publication au BOPI 2000-02-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Renouvellement sans limitation le 22 février 2000 n°2166146 - Publication au BOPI 2000-02-22

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295023 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 8 février 2000 - Changement de dénomination n°295024 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 8 février 2000 - Changement de nature juridique n°295022 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295020 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295019 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 8 février 2000 - Changement de dénomination n°295021 - Publication au BOPI 2000-02-08

Renouvellement sans limitation le 24 février 2010 n°2432543 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-24

Inscription le 27 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°522607 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-27

Inscription le 27 avril 2010 - Changement d'adresse n°522606 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-27

Inscription le 13 février 2020 - Transmission totale de propriété n°780369 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Renouvellement sans limitation le 13 février 2020 n°2739646 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-13

Produits pharmaceutiques, produits diététiques pour enfants et madades;

Boissons non alcooliques à base de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.