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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEAN TERRE BIOTECHNOLOGIE
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BEBIFRUIT DE BEBISOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BEBIFRUIT DE BEBISOL
OCEAN TERRE BIOTECHNOLOGIE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1591902
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2030

Présentation de la marque BEBIFRUIT DE BEBISOL

Déposée le 14 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEAN TERRE BIOTECHNOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEBIFRUIT DE BEBISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEAN TERRE BIOTECHNOLOGIE domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle, 14200 Hérouville Saint-Clair - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 346 901 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE BATTEUR, Mme Heuzé Romane domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle, 14200 Hérouville Saint-Clair - France.

La marque BEBIFRUIT DE BEBISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BEBIFRUIT DE BEBISOL arrivera à expiration en date du 14 mai 2030.

OCEAN TERRE BIOTECHNOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : FORCE VIVE , ALGOTHERM , BABYFRUIT DE BEBISOL , LES FRUITS DE BEBISOL , LA MER, SOURCE NATURELLE DE BEAUTE , NUTRITONUS , HYDROCEANE , SANODIANE , NUTRIMINCEUR , ALGOTHERM


OCEAN TERRE BIOTECHNOLOGIE, société par actions simplifiée - Avenue du Général de Gaulle, 14200 Hérouville Saint-Clair - France - SIREN 338346901


FINANCIERE BATTEUR, Mme Heuzé Romane - Avenue du Général de Gaulle, 14200 Hérouville Saint-Clair - France


Inscription le 10 mars 1999 - Changement de dénomination n°273577 - Publication au BOPI 1999-03-10

Inscription le 1 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204545 - Publication au BOPI 1996-08-01

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2000 n°2161401 - Publication au BOPI 2000-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Inscription le 10 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273576 - Publication au BOPI 1999-03-10

Inscription le 1 août 1996 - Changement de dénomination n°204546 - Publication au BOPI 1996-08-01

Inscription le 28 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209495 - Publication au BOPI 1996-11-28

Inscription le 10 mars 1999 - Changement de nature juridique n°273575 - Publication au BOPI 1999-03-10

Renouvellement sans limitation le 24 février 2010 n°2432540 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-24

Inscription le 27 avril 2010 - Changement d'adresse n°522606 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-27

Inscription le 27 avril 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°522607 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-27

Inscription le 2 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788107 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-02

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2020 n°2749676 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-06-02

Produits pharmaceutiques, produits diététiques à usage médical pour enfants et malades;

Boissons non alcooliques à base de fruits, sirop et préparations pour faire des boissons.