Marque expirée - Marque en non vigueur

ALGOTHERM
OCEAN TERRE BIOTECHNOLOGIE SAS

Numéro de dépôt :
1415563
Date de dépôt :
01/04/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2017
ALGOTHERM de OCEAN TERRE BIOTECHNOLOGIE

Présentation de la marque ALGOTHERM

Déposée le 1 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEAN TERRE BIOTECHNOLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALGOTHERM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEAN TERRE BIOTECHNOLOGIE domicilié(e) 3 rue Sem,14800 DEAUVILLE (dossier no 2340504) - 14800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 346 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE BATTEUR domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT-CLAIR (dossier no 2340504) - 14200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALGOTHERM est expirée depuis le 1 avril 2017.

OCEAN TERRE BIOTECHNOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : FORCE VIVE , ALGOTHERM , BABYFRUIT DE BEBISOL , LES FRUITS DE BEBISOL , LA MER, SOURCE NATURELLE DE BEAUTE , NUTRITONUS , HYDROCEANE , SANODIANE , NUTRIMINCEUR , BEBIFRUIT DE BEBISOL


OCEAN TERRE BIOTECHNOLOGIE SAS - 3 rue Sem,14800 DEAUVILLE (dossier no 2340504) - 14800 - France - SIREN 338346901


FINANCIERE BATTEUR - Avenue du Général de Gaulle,14200 HEROUVILLE SAINT-CLAIR (dossier no 2340504) - 14200 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2007 n°2087222 - Publication au BOPI 2007-04-30

Renouvellement avec limitation le 30 avril 2007 n°2340504 - Publication au BOPI 2007-04-30

Inscription - Changement de dénomination n°47391 - Publication au BOPI

Inscription le 30 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°466553 - Publication au BOPI 2007-04-30

Inscription - Changement de nature juridique n°47391 - Publication au BOPI

Inscription le 17 août 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°47391 - Publication au BOPI 1990-08-17

Inscription le 28 mars 1997 - Changement d'adresse n°235905 - Publication au BOPI 1997-03-28

Inscription le 13 avril 2017 - Changement d'adresse n°698397 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, préparations thérapeutiques pour le bain en particulier à base de plantes, bains médicinaux, produits pour la purification ou le rafraichissement de l'air, produits anti-solaires, baumes à usage médical, boues médicinales, désinfectants à usage hygiéniques, plantes médicinales, infusions médicinales, reconstituants (médicaments), eaux thermales, laits et lotions à usage pharmaceutique ou médical. Appareils ou instruments scientifiques et électriques. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, para-médicaux, dentaires notamment lits hydrostatiques, appareils et lits de massage, matériels hydrothérapiques, matériel d'ionisation, gants de massage, gants à usage médical, appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massage esthétique, lampes à usage médical, appareils d'hydro-massage. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production d'eau chaude, de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires dont installation d'appareils pour bain, cabines transportables pour bains turcs, saunas, solariums, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, installations de conditionnement de l'air, réchauffeurs d'air, sécheurs d'air, stérilisateurs d'air, appareils thérapeutiques à air chaud, déshumidificateurs d'air. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes dont linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; couverture de lits et de tables. Produits diététiques alimentaires, compléments alimentaires à base d'algues, substances alimentaires fortifiantes, préparations aromatiques à usage alimentaire, farines, plats cuisinés à base d'algues. Algues pour l'alimentation humaine ou animale ; plantes naturelles ; aliments et substances alimentaires fortifiantes pour animaux. Boissons non alcooliques en particulier à base d'algues, d'eau de mer ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Education et divertissement en particulier organisation de concours, culture physique, enseignement par correspondance ou non, organisme de formation. Bains turcs ; salons de beauté, salons de coiffure ; centre de remise en forme, centres de soins du corps ; centres de relaxation ; centres d'hydrothérapie, de thalassothérapie, d'électrothérapie ; centres de soins esthétiques ; centres de culture physique ou sportive ; maisons de convalescence ou de repos ; recherche en cosmétologie, direction d'hôtels ; services hôteliers ; informations sur la mode, location d'appareils électriques, services médicaux ; organisation d'exposition ; consultations professionnelles ; services de camps ou de maisons de vacances.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.