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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEAN SYSTEM
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OCEAN MOBILITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEAN MOBILITY
OCEAN SYSTEM, SAS

Numéro de dépôt :
3823221
Date de dépôt :
11/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2021
OCEAN MOBILITY de OCEAN SYSTEM

Présentation de la marque OCEAN MOBILITY

Déposée le 11 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEAN SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEAN MOBILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEAN SYSTEM domicilié(e) 30 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 812 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCEAN SYSTEM domicilié(e) 30 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France.

La marque OCEAN MOBILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEAN MOBILITY est expirée depuis le 11 avril 2021.

OCEAN SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : ManutLink , Géo-Vente , GéoPack , GéoPro , Géo-Bat


OCEAN SYSTEM, SAS - 30 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France - SIREN 447812553


OCEAN SYSTEM - 30 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet partiel n°567632 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Inscription le 15 juin 2012 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°577749 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-15

Errata de l'enregistrement - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 16 avril 2013 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°599065 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-16

Appareils et instruments scientifiques ; (autres qu'à usage médical), de contrôle ; (inspection), de secours (sauvetage) ; et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la ; transmission, la reproduction ou le ; traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; les équipements et tous les produits ; précités en ligne avec un logiciel de géolocalisation, d'aide à la gestion ; de flottes de véhicules ; d'équipements, à la navigation, à la mobilité et de manière générale de gestion des équipes et biens mobiles ;

Gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; tous les services précités en lien avec un logiciel de géolocalisation, d'aide à la gestion de flottes de véhicules, d'équipements, à la navigation, à la mobilité et de manière générale de gestion des équipes et biens mobiles ;

Contrôle technique de véhicules automobiles : tous les services précités en lien avec un logiciel de géolocalisation, ; d'aide à la gestion de flottes de véhicules, d'équipements, à la navigation, à la mobilité et de manière générale de gestion des équipes et biens mobiles.