Déposée le 20 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEAN SYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GéoPack » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEAN SYSTEM domicilié(e) 30 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 812 553 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCEAN domicilié(e) 30 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France.
La marque GéoPack a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OCEAN SYSTEM, SAS - 30 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France - SIREN 447812553
OCEAN - 30 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs logiciels (programmes enregistrés) périphériques d'ordinateurs : tous les produits précités en lien avec un logiciel de géolocalisation, d'aide à la gestion de flottes de véhicules, d'équipement, à la navigation, à la mobilité et de manière générale de gestion des équipes et biens mobiles ;
Gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Tous les services précités en lien avec un logiciel de géolocalisation, d'aide à la gestion de flottes de véhicules, d'équipement, à la navigation, à la mobilité et de manière générale de gestion des équipes et bien mobiles ;
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Services de radiotéléphonie mobile. Tous les services précités en lien avec un logiciel de géolocalisation, d'aide à la gestion de flottes de véhicules, d'équipement, à la navigation, à la mobilité et de manière générale de gestion des équipes et bien mobiles ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Tous les services précités en lien avec un logiciel de géolocalisation, d'aide à la gestion de flottes de véhicules, d'équipement, à la navigation, à la mobilité et de manière générale de gestion des équipes et bien mobiles.
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