Déposée le 26 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEAN SYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Géo-Bat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEAN SYSTEM domicilié(e) 30 MOZART - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 812 553 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCEAN SYSTEM domicilié(e) 30 MOZART - 92110 - CLICHY - France.
La marque Géo-Bat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OCEAN SYSTEM, SAS - 30 MOZART - 92110 - CLICHY - France - SIREN 447812553
OCEAN SYSTEM - 30 MOZART - 92110 - CLICHY - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Inscription le 7 mars 2011 - Retrait partiel n°544449 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07
Inscription le 15 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°792804 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-07-15
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs : équipements et tous les produits précités en lien avec un logiciel de géolocalisation, d'aide à la gestion de flottes de véhicules, d'équipements, à la navigation, à la mobilité et de manière générale de gestion des équipes et biens mobiles ;
Gestion des affaires commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques : tous les services précités en relation avec un logiciel de géolocalisation, d'aide à la gestion de flottes de véhicules, d'équipements, d'aide à la navigation, à la mobilité et de manière générale de gestion des équipes et biens mobiles. ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de ; travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services ; d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), ; d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de ; véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation ; du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien ; et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction ; navale : tous les services précités en lien avec un logiciel de géolocalisation, d'aide à la gestion de flottes de véhicules, d'équipements, à la navigation, à la mobilité et de manière générale de gestion des équipes et biens mobiles ;
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Services de radiotéléphonie mobile. Services d'affichage électronique (télécommunications) : tous les services précités en lien avec un logiciel de géolocalisation, d'aide à la gestion de flottes de véhicules, d'équipements, à la navigation, à la mobilité et de manière générale de gestion des équipes et biens mobiles.
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