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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEAN SWELL
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Swell AM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Swell AM
OCEAN SWELL, SAS

Numéro de dépôt :
3879311
Date de dépôt :
06/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2021
Swell AM de OCEAN SWELL

Présentation de la marque Swell AM

Déposée le 6 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEAN SWELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Swell AM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEAN SWELL domicilié(e) 173 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 195 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROOM AVOCATS, M. Richer Samuel domicilié(e) 3 rue Saint Philippe du Roule - 75008 - PARIS - France.

La marque Swell AM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Swell AM est expirée depuis le 6 décembre 2021.

OCEAN SWELL a également déposé les autres marques suivantes : Swell Asset Management


OCEAN SWELL, SAS - 173 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France - SIREN 538195280


ROOM AVOCATS, M. Richer Samuel - 3 rue Saint Philippe du Roule - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

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