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Marques déposées par OCEAN S. p. A
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FRANCIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCIA
OCEAN S. p. A.

Numéro de dépôt :
1227573
Date de dépôt :
16/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2003
FRANCIA de OCEAN S. p. A

Présentation de la marque FRANCIA

Déposée le 16 février 1983 par OCEAN S. p. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OCEAN S. p. A., domicilié(e) Viale Europa No 5/7 VEROLANUOVA (Brescia) ITALIE (dossier no 2014741) - Italie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT domicilié(e) (dossier no 2014741) - France.

La marque FRANCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCIA est expirée depuis le 16 février 2003.


OCEAN S. p. A. - Viale Europa No 5/7 VEROLANUOVA (Brescia) ITALIE (dossier no 2014741) - Italie


CABINET HELENE PETIT - (dossier no 2014741) - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 1993 n°2014741 - Publication au BOPI 1993-02-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Inscription le 28 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160326 - Publication au BOPI 1993-06-28

Inscription le 28 juin 1993 - Transmission de propriété n°160325 - Publication au BOPI 1993-06-28

Congélateurs armoires, congélateurs bahuts, combis, réfrigérateurs non encastrables.