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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OCEAN INDIEN TECHNIQUE
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NEWBAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEWBAIE
OCEAN INDIEN TECHNIQUE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95568959
Date de dépôt :
25/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2005

Présentation de la marque NEWBAIE

Déposée le 25 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) OCEAN INDIEN TECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEWBAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OCEAN INDIEN TECHNIQUE domicilié(e) 61, rue des Vavangues, ZA Chemin Finette, 97490 SAINTE-CLOTILDE (REUNION) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Serge - France.

La marque NEWBAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEWBAIE est expirée depuis le 25 avril 2005.


OCEAN INDIEN TECHNIQUE Société Anonyme - 61, rue des Vavangues, ZA Chemin Finette, 97490 SAINTE-CLOTILDE (REUNION) - France


VANDER-HEYM Serge - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Encadrements métalliques de portes et fenêtres, portes et fenêtres métalliques, volets métalliques, serrures et quincaillerie métalliques, stores d'extérieur métalliques; Serrures et dispositifs électriques de commande de portes, fenêtres et volets; Encadrements de portes et fenêtres (non métalliques), portes et fenêtres (non métalliques), stores d'extérieur (non métalliques et non en textiles); Stores d'extérieur en textile

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).