Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEEP OCEAN MINERAL WATER
OCEAN FRESH WATER, SAS

Numéro de dépôt :
4016225
Date de dépôt :
28/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2023
DEEP OCEAN MINERAL WATER de OCEAN FRESH WATER

Présentation de la marque DEEP OCEAN MINERAL WATER

Déposée par voie électronique le 28 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEAN FRESH WATER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEEP OCEAN MINERAL WATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEAN FRESH WATER domicilié(e) 49 avenue marceau - 92400 - courbevoie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCEAN FRESH WATER, M. regis Revilliod domicilié(e) 49 avenue marceau - 92400 - courbevoie - France.

La marque DEEP OCEAN MINERAL WATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEEP OCEAN MINERAL WATER est expirée depuis le 28 juin 2023.

OCEAN FRESH WATER a également déposé les autres marques suivantes : OCEAN FRESH WATER , deep


OCEAN FRESH WATER, SAS - 49 avenue marceau - 92400 - courbevoie - France


OCEAN FRESH WATER, M. regis Revilliod - 49 avenue marceau - 92400 - courbevoie - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.